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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGENCE FRANCAISE D'ARTICLES DE CONDITIONNEMENT ETABLISSEMENTS SERRE-AFAC
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ECOSERRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOSERRE
AGENCE FRANCAISE D'ARTICLES DE CONDITIONNEMENT ETABLISSEMENTS SERRE-AFAC Société anonyme

Numéro de dépôt :
3430833
Date de dépôt :
24/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2016
ECOSERRE de AGENCE FRANCAISE D\'ARTICLES DE CONDITIONNEMENT ETABLISSEMENTS SERRE-AFAC

Présentation de la marque ECOSERRE

Déposée le 24 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) AGENCE FRANCAISE D'ARTICLES DE CONDITIONNEMENT ETABLISSEMENTS SERRE-AFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSERRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE FRANCAISE D'ARTICLES DE CONDITIONNEMENT ETABLISSEMENTS SERRE-AFAC domicilié(e) Rue Ambroise Croizat,77183 CROISSY BEAUBOURG - 77183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 559 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSERRE est expirée depuis le 24 mai 2016.

AGENCE FRANCAISE D'ARTICLES DE CONDITIONNEMENT ETABLISSEMENTS SERRE-AFAC a également déposé les autres marques suivantes : SERRE , POLYSERRE


AGENCE FRANCAISE D'ARTICLES DE CONDITIONNEMENT ETABLISSEMENTS SERRE-AFAC Société anonyme - Rue Ambroise Croizat,77183 CROISSY BEAUBOURG - 77183 - France - SIREN 433559739


Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Enveloppes et surenveloppes en papier ; étiquettes (non en tissu) ; étiquettes en matière plastique souple ; étiquettes en papier ; étiquettes adhésives ; étiquettes en matière plastique rétractable ; supports en carton ou matière plastique pour objets destinés à être emballés sous film plastique ; manchons d'emballage simple corps ou multi-corps en matière plastique souple ; manchons d'emballage simple corps ou multi-corps en matière plastique thermorétractable ; enveloppes et surenveloppes en matière plastique thermorétractable pour bouteilles, flacons, boîtes ou récipients ; enveloppes et surenveloppes en matière plastique souple pour bouteilles, flacons, boîtes, récipients ou piles électriques ; pochettes ; sacs et sachets en matière plastique thermorétractable.